PEPS Conseil, Performance Economique et Progrès Social
Présentation de la marque PEPS Conseil, Performance Economique et Progrès Social
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2015 par monsieur Jean-Christophe VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPS Conseil, Performance Economique et Progrès Social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEPS Conseil, Performance Economique et Progrès Social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS Conseil, Performance Economique et Progrès Social arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.
Jean-Christophe VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45